Jean-Claude Barthes


De: Jean-Claude BARTHES
adjoint administratif principal de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Janvier 201322/01/2013
De: Barthes (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Die
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Die"
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Barthes (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Valence, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Die
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
27 Juin 200827/06/2008
De: Barthes (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Die
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Die"
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Barthes (Jean-Claude)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Valence
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.